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 Seconde Constitution de l'Empire Nubien

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MessageSujet: Seconde Constitution de l''Empire Nubien   Seconde Constitution de l'Empire Nubien Icon_minitimeJeu 14 Mai - 13:56

Ci dessous figure l'intégralité de la Constitution Impériale en vigueur:



SECONDE CONSTITUTION DE L'EMPIRE NUBIEN
(MAI 2009):



Préambule (Fondation Septembre 2007):Il sera gardé en mémoire de tout leurs successeurs que les Fondateurs de ce nouvel âge d'or de l'Empire Nubien, Audy et Lord Korridan ont ce jour proclamé la renaissance de l'Empire sous des traits de Liberté. 'Liberté, Respect et Soutien' tels sont les piliers des Nubiens!

Préambule II (Mai 2009): Est aujourd'hui définitivement entérinée la Devise Impériale: "Together We Stand, Divided We Fall"



ARTICLE I (mise à jour Mai 2009): L'Empire Nubien est dirigé par les Empereurs qui sont les garants de l'ordre ainsi que de l'identité de l'Empire. Les Empereurs peuvent nommer le Gouvernement ainsi que la Chancellerie, eux seuls peuvent nommer leur successeur à la tête de l'Empire. Les Empereurs peuvent trancher en cas d'égalité lors d'un vote, ils peuvent confier des missions aux Ministres, cependant en dehors des nominations, il ne peut y avoir de décision arbitraire, elles doivent faire l'objet d'un vote démocratique. Si un Empereur se retire, son successeur sera désigné par lui même sous réserve d'approbation du Conseil Impérial. Les Empereurs méritent respect et fidélité, deux choses qu'ils ne manqueront pas de donner en retour à leurs citoyens.



ARTICLE II (Rénové Mai 2009): Le Conseil Impérial est la réunion extraordinaire des Empereurs en activité et des Ministres: il décide les entrées en guerre et approuve les nominations Impériales: il doit être obligatoirement consulté



ARTICLE III (Texte d'Origine Septembre 2007): Les Ministres sont nommés par les Empereurs et ont une responsabilité totale dans leur activité sur la Nation. Cependant un Ministre doit toujours référer de ses actions aux Empereurs, qui coordonnent les activités; et aux Nubiens. Les Ministres sont nommés au mérite parmi le peuple.



ARTICLE IV (mise à jour Mai 2009): Le Peuple est la raison d'être de l'Empire. Le Peuple sera toujours consulté pour la négociation de pactes ou pour l'amendement de la Constitution. Le Peuple peut suggérer des réformes ou des idées, pourra participer aux débats. A cet effet l'Assemblée mettra en place une section de Comission pour améliorer le quotidien des citoyens.



ARTICLE V (Rénové Mai 2009): La Chancellerie, s'occupe des questions de l'Académie Nubienne, et se trouve composée d'un Chancelier et d'un Vice-Chancelier. Poste clés de l'Empire, ces poste sont également désignés par les Empereurs.



ARTICLE VI (Texte d'Origine Septembre 2007): Il est inscrit dans cette constitution que chaque décision fera l'objet d'un scrutin. Or un scrutin voit fatalement sortir une Majorité et une Minorité. Les Nubiens respecteront en permanence la majorité et la minorité et comprendront bien que les résultats d'une politique ou d'un pacte ne sont jamais immédiat.
Il est aussi inscrit dans la présente constitution que les abstentionnistes ne remplissent pas leur droit (c'est un choix), mais pas davantage leur devoir, les dits abstentionnistes sauf pour des raisons évidemment valables ne pourront se permettre de s'offusquer sur le résultat d'un vote.




ARTICLE VII (Texte d'Origine Septembre 2007): La Relation avec les Alliés est essentielle et de grande valeur chez les Nubiens, c'est pourquoi les dirigeants Alliés se verront octroyer la modération de leur ambassade ici même.



ARTICLE VIII (Insertion au texte de base de l'Amendement de Novembre 2007 sur le statut de la Wing): La Wing de l'Empire est considérée comme une entité à part entière de l'Empire, ainsi les Wingers ont les mêmes droits que chaque autre membre, ceci étant la base de la cohésion de l'Empire.
L'Académie Nubienne bénéficie de surcroit de la protection absolue de l'Empire, toute agression ouverte contre l'Académie fera l'objet de sanction sans conditions de la part de l'Empire.



Article IX (Intégration du RESOLUTION ACT d'Avril 2008 corrigé):
=> Toute indisponibilité sur le forum et IG est acceptée par l'alliance si elle est prévenue soit sur le forum, soit auprès d'un Empereur. Ceci s'inscrivant dans la ligne directe de notre idée privilégiant la vie réelle et le respect des personnes.
=> Il est demandé aux membres de passer au moins une fois tout les 7 jours sur le forum, à cet effet un système de pointage est mis en place.
=> Les membres sont invités à prévenir tout passage en mode vacances, et tout sitting de compte sur le forum. De même nous demandons aux membres de prévenir s'ils arrêtent Ogame ou s'ils sont victimes d'un Hacker.
=> Toute inactivité IG supérieure à 15 jours, non prévenue sur le forum ou auprès d'un Empereur IG; fera l'objet de la sanction suivante: exclusion de l'alliance.
=> La réintégration des exclus se fera si et seulement si i y a des explications convaincantes et à l'issue d'un vote de la communauté.
=> Toute annonce concernant vos indisponibilités doit être réalisée en Chancellerie. Les Citoyens victimes de vol ou souhaitant se retirer de la vie active sont tenus de prévenir.




Pour l'Empire Nubien
Nymphadora Tonks
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